Université Paris X - NANTERRE
Maîtrise : Histoire de l'administration publique
Professeur : Jean-Pierre Baud
(1er semestre de l'année 2007-2008) - Ière partie, titre I, chapitre 3
Chapitre 3
La protection de l'environnement
¶ I - Les forêts
Longtemps la France ne manqua pas de bois. Les Romains, qui avaient pillé les ressources sylvestres de l'Italie, furent frappés par l'abondance forestière de la Gaule : à l'origine, les voies romaines furent des routes forestières.
Lorsque les Francs et les autres barbares se sédentarisèrent en Gaule, ils vécurent le plus souvent dans des forêts mesurées en nombre de porcs pouvant y paître. D'ailleurs, jusqu'au XIXe siècle, la forêt fut, avec la jachère et le champ moissonné, le lieu où l'on pouvait faire paître les animaux. Preuve de l'importance de la forêt jusqu'au XIIe siècle, les villes nouvellement créées au début de l'époque capétienne prenaient le nom de la forêt dans laquelle elles étaient : telle ville était en Laye ou en Yvelines. Au XIIe siècle, les forêts prirent à l'inverse le nom de la ville proche (forêt de Fontainebleau, de Rambouillet, d'Orléans, etc.).
§ 1 – Position du problème
Globalement abondante, la forêt est cependant disputée, puisque ce sont les forêts proches des implantations humaines qui sont réellement utilisables. Pour l'essentiel, les conflits opposèrent les paysans aux seigneurs laïcs et aussi ecclésiastiques (abbayes, entre autres). Pour les communautés rurales, les forêts étaient vitales : affouage (bois de chauffage), bois de construction, pacage des animaux, récoltes diverses (liège, poix, résine, etc.). Les plus pauvres, ces "brassiers" qui n'avaient que leurs bras à louer aux "laboureurs" (qui possédaient au moins un attelage et une charrue), ne pouvaient survivre sans la forêt ou, faute de mieux, les autres parties communes de la paroisse rurale (avant la Révolution, il n'y a pas de communes rurales). Dans la forêt, le brassier trouve le "pain des pauvres" (la châtaigne), quelques baies et fruits ; c'est aussi le seul endroit où il peut faire paître son porc ou sa chèvre.
§ 2 – La législation de Colbert
On doit à Colbert l'ordonnance de 1669 sur les Eaux et forêts, dont on peut dire que ce fut notre premier Code forestier. Son but était :
- compiler et, dans la mesure du possible, codifier une législation antérieure abondante, fragmentaire et parfois contradictoire
- améliorer la gestion et poursuivre le reboisement du domaine forestier royal
- mettre en place une gestion nationale du capital forestier en imposant, entre autres des règles d'abattage à l'ensemble des forêts du royaume
L'ordonnance du Colbert n'eut pas le succès escompté :
Attentatoire aux privilèges locaux, elle fut violemment combattue par les Parlements provinciaux ; ceux-ci furent la cause de sa non-application dans le Sud-ouest.
Par ailleurs, la protection du patrimoine forestier exigeait qu'on définisse ce qu'était, territorialement, une forêt : il fallait donc borner. En un premier temps, les paysans manifestèrent, à l'égard des agents royaux venus borner, une hostilité souvent violente (crainte d'une surcharge fiscale, voire d'une expropriation). Par la suite, ils reconnurent que le bornage de leurs forêts permettait de mieux les défendre contre des prétentions et empiétements de tous ordres.
En outre, les circonstances économiques du XVIIIe siècle furent désastreuses pour les forêts. L'urbanisation exigea une production accrue de bois de chauffage et de construction ; d'où un déboisement particulièrement important le long des cours d'eau amenant les marchandises aux grandes villes. Il faut aussi signaler le début de l'industrialisation de la France. Au XVIIIe siècle, les premières grandes industries françaises appartiennent au domaine de la chimie (salpêtrières ou nitrières, puis soudières) ; mais de grands empires sidérurgiques sont au berceau (De Wendel, De Dietrisch entre autres). Cette sidérurgie naissante utilise en France le charbon de bois (jusqu'au milieu du XIXe siècle, moment où s'imposa en France le charbon de terre).
¶ Les nuisances
§ 1 - Les nuisances domestiques
A - Les cadavres
Dans les sociétés humaines, la première des nuisances fut le cadavre, paradoxalement, puisque ce fut aussi l'une des premières sacralités. Le sentiment de répulsion qu'inspire le cadavre ne désigne pas seulement l'autre aspect de sa sacralité. Il indique aussi l'ambiguïté sanitaire du corps, à la fois siège de la santé humaine et aussi archétype de la nuisance.
La gestion du cadavre a ses experts, le prêtre pour le rituel sacré et le médecin pour le traitement de la nuisance. Les rapports du prêtre et du médecin sont ici un mélange de concurrence et de coopération. Le travail de l'embaumeur, ce médecin du cadavre, permet aux fidèles d'accéder au corps du saint ; il favorise donc le culte. Le médecin coopérait encore avec le prêtre lorsqu'il demandait, au XVIIIe siècle, qu'on cessât d'ensevelir dans les Eglises ; tout indique en effet qu'en France la déclaration du 5 mars 1776, qui prononça cette interdiction, allait contre le voeu des fidèles mais correspondait au désir du clergé.
B - Les excréments
Aussi ancien que celui de la gestion des cadavres, le traitement des excréments a pris une acuité considérable avec le développement des villes, et surtout de Paris. Les mesures imposant de construire des fosses d'aisances furent innombrables, car au Moyen Age, lorsqu'on n'avait pas un cours d'eau servant d'égout, tout allait à la rue et relevait du balayage (c'est pourquoi, l'hygiène s'est longtemps appelée administrativement la "voirie" et que les ramasseurs d'ordures s'appellent toujours des "boueux" ou "éboueurs").
Le recyclage des excréments fut fort bien organisé tant que la population des grandes villes resta dans certaines limites (moins du million d'habitants). Une profession, bien formée et rigoureusement contrôlée, réalisait les vidanges (de nuit ou le matin). À Paris, les matières étaient déposées, à Montfaucon dans des cuves de décantation, pour séparer les "eaux vannes", rejetées à la Seine, des matières sèches formant la "poudrette", vendue comme engrais aux paysans et aux maraîchers d'Ile de France, lesquels alimentaient les Parisiens (d'où un recyclage parfait).
Selon le Tableau de Paris de Louis-Sébastien Mercier, le problème le plus grave en ce domaine était dû au développement, au XVIIIe siècle, des maisons à étages dotées de toilettes collectives : un trou par étage relié à un système collectif d’évacuation (bouchages, débordements, infections).
C - Le reste
Les égouts n'avaient pas été construits pour recevoir les excréments, mais pour la récupération des eaux de pluie. Ils étaient aussi utilisés pour recevoir les eaux de vaisselle et de lavage. (Lorsque Paris, dans les années 1890, et par la suite les autres villes de France, optèrent pour une politique de "tout à l'égout", beaucoup considérèrent que c'était une solution infecte. Le système imposait des stations d'épuration, solution qui fut retenue beaucoup trop tard.)
En fait, les villes de l'Ancien Régime, de même que nos campagnes jusqu'au milieu du XXe siècle, produisaient très peu de déchets ménagers et professionnels. Tout ce qui n'était pas recyclé par les particuliers était récupéré par des professionnels aux spécialités les plus diverses (peaux de lapin, os, résidus des marchés, gravats, abattis de maison, etc.)
§ 2 - Les nuisances industrielles
La conviction
qu'il faut éloigner certaines activités des communautés
humaines n'est pas nouvelle. En revanche, le terme de "pollution",
faisant référence aux interdits sacrés, a
remplacé le terme médical d'"infection.
A - "Infection" de l'air
La poterie, l'une des plus anciennes activités industrielles est aussi la plus ancienne productrice des nuisances. Déjà à Pompéi, le potier était installé à l'écart de la ville.
En France, c'est à Paris, en 1480, que la juridiction du Châtelet expulsa pour la première fois une profession. L'atelier de poterie qui en fut la victime avait été étudié avec des procédés dont la modernité peut étonner, puisqu'on avait identifié du plomb dans la fumée rejetée et que, selon les rapporteurs, "ladite fumée était préjudiciable à la santé des corps humains.
Selon, le Traité de la police de Nicolas Delamare (début du XVIIIe siècle), il fallait éloigner du centre des villes les professions susceptibles d'infecter l'air et l'eau. Il signale de nombreuses mesures contre les bouchers qui abattaient dans le centre des villes, mesures dont le nombre indique qu'elles furent peu respectées (pour des raisons évidentes, les bouchers étaient craints) avant que Napoléon ne fasse construire des abattoirs dans la périphérie de Paris et qu'il ne soit ensuite imité par les autorités municipales du reste de la France. En revanche, lorsque Delamare signale, au titre de l'infection de l'air, l'interdiction des élevages d'animaux en ville, pratique qui survécut en province jusqu'au XXe siècle, on peut y voir la difficulté pour les citadins de supporter l'environnement rural (confirmée aujourd'hui par les procès des résidents secondaires qui voudraient faire taire les oies et les coqs et aseptiser les étables).
B - "Infection" de l'eau
En ce qui concernait la pollution de l'eau, Delamare nous signale les tanneries, mégisseries et teintureries (pollution de l'eau), établissements qui doivent être installés en aval des villes. Pour les teintureries, Delamare préconise même de faire décanter l'eau avant de l'envoyer au fleuve.
C- Industrie chimique
La seule industrie chimique signalée par Delamare est celle des feux d'artifices, dont les établissements doivent, depuis la fin du XVIIe siècle, être éloignés des villes pour des raisons de sécurité. Ce fut la première industrie dénoncée comme dangereuse.
Pourtant, l'industrie chimique polluante va bientôt s'implanter en France.
Ce seront d'abord, dans la première moitié du XVIIIe siècle, les nitrières, qui produiront du salpêtre et de l'acide nitrique (connu en gravure sous le nom d'eau-forte).
Ce seront surtout, à la veille de la Révolution, les soudières, qui produiront d'abord de la soude, puis de multiples produits chimiques. Si l'eau de Javel, cette dissolution de soude inventée par Berthollet, n'est plus fabriquée à Paris sur le quai de Javel, en revanche de nombreuses soudières de cette époque ont défini l'implantation d'industries chimiques qui sont toujours en activité, et dont les nuisances sont signalées dès la première moitié du XIXe siècle.