Université Paris X - NANTERRE

1ère année de DEUG - UP 2 : Histoire du droit

(2e semestre de l'Année 2000-2001) - IIe partie, titre II, chapitre 2

¶ I - L'esclavage romain

§ 1 - Chose ou personne?

 

• Le livre des Institutes a, au sein des Compilations de Justinien, une importance particulière puisque c'est le manuel de droit que l'empereur destinait à la formation des futurs juristes. Or ce livre nous dit deux choses d'apparence contradictoire, voire totalement énigmatique. Dans le titre consacré aux personnes, un principe fondamental est énoncé, selon lequel "la division majeure en ce qui concerne le droit des personnes est que tous les hommes, ou sont libres, ou sont esclaves". Puis, dans le titre consacré aux choses, nous découvrons, comme exemples de choses corporelles (pouvant être touchées), "le fonds de terre, l'homme, le vêtement, l'or, et l'argent".
  
• La confrontation des deux textes conduit à se poser une question majeure : si l'homme dont il est question dans la liste des choses corporelles est l'esclave, comment se fait-il que le statut des esclaves soit étudié dans le cadre du droit des personnes?
  La seule façon de résoudre cette apparente contradiction, est de faire la distinction entre l'abstraction de la personne juridique et la réalité matérielle du corps humain. Ceci nous conduit à comprendre qu'en droit romain :
  
  • 1) Tout homme est une personne : non seulement l'esclave est une personne, mais nous avons vu qu'il pouvait être plusieurs personnes juridiques.
    
  • 2) Tout corps humain est une chose
    
  • 3) Le corps de l'homme libre est une chose sans prix
    
• Si tout homme est une personne et si tout corps humain est une chose, ce qui distingue l'homme libre de l'esclave n'est pas le partage entre les personnes et les choses, il s'agit au contraire d'une distinction interne à la catégorie des choses corporelles. Au stade final de l'évolution du droit romain, il apparaît en effet que seul le corps de l'esclave est une marchandise.
  
• Nous avons en effet vu que le père de famille pouvait vendre son fils, mais nous avons aussi vu que le sens de l'évolution a été de ne pas donner à cette vente une finalité lucrative (vente pour réaliser un affranchissement ou une adoption). En revanche, l'esclave, qui est clairement rangé dans la catégorie des personnes, possède un corps (voire un esprit "chosifié" lorsque l'esclave est apprécié pour ses qualités intellectuelles ou artistiques) qui s'inscrit dans la catégorie des marchandises. Il semble que ce soient les romanistes du Moyen Age qui aient trouvé la solution en mettant en valeur un passage des Compilations de Justinien déclarant : "Le corps d'un homme libre ne peut faire l'objet d'une estimation".
  
• Nous avons là l'illustration de la richesse conceptuelle du droit romain et une nouvelle démonstration que le droit a précédé la science. En effet on n'a toujours rien trouvé de mieux que la distinction entre la marchandise et la chose aliénable à titre gratuit pour fonder juridiquement un système de greffes et de transfusions où l'on peut transférer la propriété d'éléments et produits corporels tout en interdisant que l'opération soit source de profits matériels (au moins en principe).

 

§ 2 - Situations intermédiaires

 

• Les situations intermédiaires entre la liberté et l'esclavage permettent de comprendre pourquoi le droit romain a clairement intégré les esclaves dans la catégorie des personnes.
  
• Dans le droit archaïque, l'enfant vendu par son père et le débiteur livré à son créancier étaient dans une situation très proche de l'esclavage. On peut dire la même chose, tout au long de l'histoire romaine, de voleur remis à la victime, de la prostituée et aussi du gladiateur qui, lorsqu'il n'était pas esclave, assumait sa situation en application d'un contrat qu'il avait passé en tant qu'homme libre.

 

§ 3 - Variété des situations serviles

 

• Entre autres grâce aux travaux de Marcel Morabito (Les réalités de l'esclavage d'après le Digeste , Paris, Les belles lettres, 1981), nous connaissons désormais la grande variété des situations que recouvrait la servitude romaine. Nous avions déjà le soupçon de cette immense diversité en étudiant les activités dignes de l'homme libre : tout le reste relevait des activités serviles.
  
• Au sommet de l'échelle étaient les esclaves publics, étroitement associés à la gestion des affaires d'une cité, voire de l'Empire. Dans une situation voisine de celle des hauts fonctionnaires, ils étaient souvent sollicités par des hommes libres qui cherchaient leur protection ou qui voulaient les associer à leurs affaires.
  Tout en bas de la servilité nous trouvions les "damnés de la terre" : des ennemis réduits en esclavage à la suite d'une défaite militaire ou des Romains ayant fait l'objet d'une condamnation. Employés sur mer comme galériens ou sous terre comme mineurs, ces esclaves étaient de véritables outils humains dont la vie ne valait pas très cher. Pour illustrer le fait, signalons que, jusqu'au XVIe siècle, la silicose (maladie pulmonaire des mineurs) fut appelée le "mal des esclaves".
  
• Entre les deux, on trouvait tout le monde du travail manuel et du commerce, soit que des esclaves y soient embauchés, soit que des hommes libres y soient employés à des "tâches serviles".
  
  • Dans cette grande zone intermédiaire, la situation la plus enviable était d'abord celle d'esclaves exerçant des fonctions de gestion (intendants ruraux, responsables d'établissements commerciaux ou industriels), et aussi celle des esclaves intégrés dans la famille et dont le statut évolua vers la domesticité moderne.
    
  • Les plus à plaindre étaient les troupes d'esclaves employés dans les grands domaines et soumis à une discipline qui pouvait devenir insupportable. C'est dans cette dernière catégorie que prirent naissance les grandes révoltes d'esclaves, dont certaines (en particulier celle de Spartacus) firent trembler la République finissante.

¶ II - L'esclavage médiéval et moderne

• Au Moyen Age, l'esclavage antique disparut sans pour autant avoir fait l'objet d'une mesure d'abolition. Disons que, poursuivant une évolution amorcée sous la période romaine, l'esclavage s'est dissous dans le monde du travail. Les documents latins parlèrent d'abord de servi , comme à Rome, puis les documents français firent état de serfs. C'est sans révolution sociale, et encore moins juridique, que le servage prit, dans l'ancien Empire d'Occident, la succession de l'esclavage. Ce n'est pas le lieu d'étudier le servage d'Ancien Régime. Contentons-nous de signaler que ce fut un phénomène essentiellement rural ("L'air de la ville rend libre", disait-on) et qu'il regroupait une grande variété de situation : être un serf dans telle région était préférable à la situation de roturier dans une autre.
  
• En revanche nous devons attacher la plus grande importance au fait linguistique suivant : si le "serf" d'Ancien Régime vient bien du "servus" latin, l'"esclave" n'est pas d'origine latine. Il désigne le Slave (dans la langue anglaise l'assimilation est totale, en français les slaves du Sud ont longtemps été appelés "Esclavons").
  
• Les religions du Livre n'ont pas, au moins dans l'Antiquité et au Moyen Age, pris position contre l'esclavage. C'est pourquoi les Chrétiens, surtout sous la période Franque n'hésitèrent pas à faire un trafic, cette fois-ci littéralement d'"esclaves", avec les Musulmans d'Espagne ou, par voie maritime, du Proche-Orient et d'Afrique du Nord. L'assimilation du Slave à l'esclave s'explique par le fait que les Slaves furent christianisés tardivement (Xe siècle) et que, jusque là, les Chrétiens n'hésitèrent pas à capturer des esclaves au-delà de la Germanie pour alimenter un trafic et maintenir, entre l'Antiquité et le Temps modernes, la pratique d'un esclavage qui subsista en Espagne malgré sa reconquête par les Chrétiens. Ainsi s'explique aussi sa réapparition comme un phénomène massif lorsqu'un Génois au service de l'Espagne catholique découvrit le Nouveau Monde. Alors, l'esclavage réapparut, soit pour exploiter les ressources du nouveau monde, soit pour montre la force des nouveaux Etats, engagés dans une confrontation où le sort des condamnés pouvait être utilisé pour affirmer la puissance d'une nation (galère, bagne et transportation coloniale forcée).

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