HISTOIRE DU DROIT DU TRAVAIL-INTELLECTUEL

Université Paris X – Nanterre - Cours d'histoire du droit du travail - Professeur Jean-Pierre Baud

Jusqu'au XIe siècle, le travail de sauvegarde de ce qui restait de la culture antique s'effectuait dans le cadre rural des monastères et abbayes, établissements très exposés au pillage des barbares. C'est pourquoi les supports de la culture antique furent en un premier temps transportés en Angleterre, en Ecosse et en Irlande. Les érudits de ces pays vinrent ensuite soutenir les Caroligiens dans leur modeste oeuvre de restauration de l'enseignement et permettre ainsi de recopier sur le continent les oeuvres qu'ils avaient sauvées. Le continent leur rendit la pareille lorsqu'ils furent eux-mêmes pillés par les Vikings.
Jusqu'au XIIe siècle, les manuscrits furent recopiés par des copistes savants qui ; de plus en plus, corrigeaient et annotaient ce qu'ils copiaient.
Mais au XIIIe siècle, dans un cadre désormais urbain et universitaire, le livre cessa d'être une pièce unique, sur laquelle des générations d'auteurs-lecteurs rajoutaient des gloses, et cela particulièrement lorsqu'il s'agissait d'ouvrages juridiques. À cette époque, le livre de droit se présente sous l'apparence d'un texte principal entouré de gloses qui ne s'enrichissent plus de nouveaux apports. Au XIIe siècle, chaque manuscrit avait ses propres gloses. Au XIIIe siècle, on trouve le même ensemble de gloses partout. En ce qui concerne les textes de Droit romain (Compilations de Justinien, plus le Livre des fiefs ajouté, avec l'approbation de l'Empereur germanique, pour adapter le droit aux réalités féodales inconnues de Rome), la Glose ou (Glose ordinaire) fut rédigée, en réunissant les gloses de ses prédécesseurs, par Accurse aux alentours de 1230 (c'est pourquoi, de nos jours on appelle communément la Glose ordinaire, la Glose d'Accurse, alors que le droit ancien disait plutôt la Glose).
Auparavant tous les livres étudiés avaient fait l'objet de gloses, mais c'est dans le domaine des livres de droit que la technique fut systématique (pour des raisons intellectuelles que nous aurons à préciser). C'est pourquoi les juristes du Moyen Age furent appelés, au moins jusqu'au XIIIe siècle, des Glossateurs. À cette époque, les ouvrages juridiques se présentaient comme un texte de droit romain entièrement entouré de gloses. Les premières éditions imprimées n'en changèrent pas la forme. Puis les imprimeurs se contentèrent de gloses en bas de page. Telle est l'origine des notes de bas de page, qu'on rencontre aujourd'hui dans tous les genres littéraires : le roman est lui-même concerné, bien que le phénomène affecte surtout la littérature savante.
Désormais, le texte du livre était fixé. Le temps était donc venu d'en organiser la production industrielle. La révolution dans l'histoire de la fabrication du livre ne fut donc ni l'invention du papier, ni même l'imprimerie, mais la mise en place d'un système de copie de type industriel.
Jusqu'au premier tiers du XIIIe siècle, celui qui voulait copier un livre louait ou empruntait un manuscrit pour le recopier du premier au dernier mot : pendant tout ce temps-là le manuscrit-modèle était immobilisé. À partir de cette période, des libraires se spécialisèrent dans la location d'ouvrages à recopier. Chaque oeuvre était divisée en cahiers (en latin un cahier est une pecia , une pièce). Supposons que le Digeste ait été divisé en 50 cahiers : 50 copistes, au lieu d'un, pouvaient le copier ensemble. C'est donc un siècle avant la diffusion du papier en Occident, et deux siècles avant la redécouverte de l'imprimerie, que le livre occidental entra dans l'histoire industrielle, sans attendre la découverte du papier et de l'imprimerie¹. Avec la baisse de valeur du support (le papier) et la mécanisation de la production (l'imprimerie), le livre devenait une marchandise de grande diffusion et les copistes savants étaient définitivement remplacés par ceux qui devinrent les ouvriers du livre, à la fois manuels et intellectuels et qui, de ce fait, vont avoir un rôle très important dans les luttes sociales modernes.

L'université qui est à l'origine du monopole de l'enseignement, alors que, dans l'Antiquité, le principe était celui de la liberté de l'enseignement. À l'origine, l'Église ne se reconnaissait aucune mission dans le domaine de l'enseignement scolaire : son seul devoir était de diffuser" par le prêche sa doctrine religieuse.

Mais, dans le cadre de la Réforme grégorienne, le pape imposa aux évêques de créer des écoles destinées à la formation des clercs. Certaines de ses écoles épiscopales eurent un grand succès. En certains lieux, les établissements se multiplièrent et débordèrent vite le cadre territorial de l'évêché. C'est ainsi qu'à Paris l'enseignement, concentré à l'origine dans l'île de la Cité se répandit dans ce qu'on appelle toujours le Quartier Latin (du fait de la langue des étudiants médiévaux). Au XIIe siècle, on peut signaler des écoles célèbres à Bologne (droit), à Salerne et Montpellier (médecine), à Chartres et Paris (lettres et théologie) et à Oxford (sciences; en particulier optique)². Ainsi, la science s'inscrivit dans des institutions officielles, chose qui fut totalement étrangère au monde de l'Antiquité.

Les écoles un XIIe siècle et les universités du XIIIe siècle furent le lieu des arts libéraux au sens romain (lettres et mathématiques) et au sens élargi incluant toutes les disciplines universitaires. La science devant servir à conduire la communauté chrétienne vers la vie future, les disciplines étaient hiérarchisées à cette fin : théologie, droit canonique, droit civil, arts libéraux, médecine (laquelle rejetait dans les arts mécaniques la chirurgie et la pharmacie).

On arrivait à l'université vers l'âge de 12 ans, ayant acquis auparavant une formation que nous dirions primaire. Inscrit dans l'un des collèges de la faculté des arts (libéraux), l'étudiant suivait un cycle correspondant à notre enseignement secondaire, lequel était sanctionné par un examen qui s'appelait déjà le baccalauréat. Ensuite l'étudiant pouvait continuer dans la faculté des arts, pour devenir « maître es arts », ou accéder à une faculté supérieure. Lorsque Napoléon réforma le système scolaire, il conserva les facultés de théologie, de droit (disparition des facultés de droit canonique) et de médecine (incluant à nouveau la chirurgie). Les facultés des arts disparurent et on mit à leur place les lycées et collèges, plus les facultés des lettres et des sciences qui furent à l'origine des structures vides composées de professeurs de lycée, et essentiellement destinées à composer les jurys des baccalauréats de lettres et de science. On comprend ainsi, interactivement, ce qu'était les facultés des arts et l'origine des nos actuelles institutions scolaires.

Même si la grande majorité de ceux qui passaient par l'université utilisait leur formation pour exercer une autre profession, l'université était censée ne former que des enseignants : un licencié avait l'« autorisation d'enseigner » (licentia docendi), et le docteur portait un titre qui désignait traditionnellement, avec une forte connotation religieuse et normative (les « docteurs de la loi » des Évangiles), une fonction enseignante de nature supérieure. Ainsi, un docteur en médecine n'était pas, dans le principe, un praticien, mais celui qui enseignait et qui ordonnait (par ordonnance) ou prescrivait au malade, au chirurgien et au pharmacien : dans une ville dépourvue de faculté de médecine, tout docteur en médecine pouvait ouvrir un cours. Juridiquement, les universités étaient des corporations où l'on accédait à la maîtrise (le doctorat) en réalisant un chef-d'oeuvre (la thèse)

Les universités médiévales furent à leur plus haut niveau au milieu du XIIIe siècle. Elles déclinèrent ensuite en se multipliant, en n'encourageant plus la curiosité scientifique et en développant un mal commun à l'ensemble des corporations : l'hérédité dans l'accès au doctorat, correspondant à l'hérédité dans l'accès à la maîtrise dans les autres corporations (le moyen : de grosses dépense à l'occasion de la thèse, sauf lorsqu'on est fils de docteur). À partir de la Renaissance, la décadence universitaire s'illustre par de scandaleux exemples (absentéisme professoral, achat de diplômes, etc.). C'est ce qui explique l'apparition de nouvelles institutions.

Le mouvement de Contre-réforme issu du Concile de Trente (milieu du XVIe siècle) est à l'origine de la création des séminaires destinés à la formation des prêtres (concurrence des facultés des arts et de théologie) et de l'apparition de congrégations enseignantes vouées à la formation de l'élite de la société laïque. Ce furent les Pères de la Doctrine chrétienne, les Oratoriens et, surtout, les Jésuites.

Ces collèges concurrençaient la faculté des arts. De ce fait, il y eut parfois des procès, mais, en règle générale, la solution fut trouvée, soit en intégrant les collèges dans la faculté des arts, soit en tolérant la concurrence.

Notons surtout que ce qui désarma les universités fut le fait que les nouveaux collèges purent se passer des diplômes universitaires et se contenter de couronner la formation reçue chez eux en délivrant une simple attestation, appelée ´ lettre testimoniale chez les Jésuites ª et qui, surtout en ce qui concerne ces derniers, était souvent considérée comme supérieure à la maîtrise es arts.

Ce que nous appelons l'enseignement primaire était ignoré des institutions de l'Ancien Régime. Les enfants de famille riche étaient formés par des précepteurs (domestiques savants). Les autres, recrutés comme enfants de choeur, pouvaient être formés par le curé. Dans certaines régions rurales où les conditions économiques imposaient des périodes d'exil (colportage, embauche en ville, etc.) les habitants d'une paroisse pouvaient se concerter pour embaucher l'un de ces maîtres d'école qui proposant ses services dans les foires d'automne, à l'instar des autres salariés agricoles.

Cependant, il manquait un système général d'éducation des enfants pauvres. C'est ce que comprit Jean-Baptiste de la Salle (dont l'Église fit un saint) et c'est ce qui le conduisit à créer, à la fin du XVIIe siècle, les Frères des Écoles chrétiennes ; ils se spécialisèrent dans l'enseignement primaire et inventèrent en outre l'enseignement technique.

La Renaissance est, entre autres, un mouvement de contestation contre les insuffisances de l'institution universitaire, dans le domaine littéraire, mais aussi chez certains hommes de science.

Dans le domaine littéraire, les Humanistes montrent leur désapprobation en travaillant hors des universités (Rabelais, Montaigne et Érasme).

Dans le domaine scientifique, l'attitude est nettement révolutionnaire, entre autres chez Copernic, Vésale, Cardan, Paracelse, Cornélius Agrippa, Giordano Bruno, en attendant Galilée au XVIIe siècle.

Les universités dépendant de l'Église, ce fut donc l'État qui entreprit de répondre à cette attente.

En France la première réponse fut donnée par François Ier qui créa, en 1529-1530 une institution favorisant la recherche bien que se présentant comme un lieu d'enseignement (des cours publics, mais sans examens ni attributions de diplômes) : le Collège royal devenu aujourd'hui le Collège de France. Avec cette institution, la profession de chercheur était en germe : on y était officiellement professeur, mais chercheur en fait.

Sous Louis XIII (en 1635 : la même année que celle de la création de l'Académie française), fut créé un Jardin royal des plantes médicinales qu'on appela par la suite, plus simplement, le Jardin du roi. Son statut était semblable à celui du Collège de France : cours publics, mais sans examens ni attribution de diplômes.

Au cours du XVIIe siècle, les pharmaciens ayant montré leur intérêt pour les nouvelles médications d'origine chimique, c'est là que furent donnés les premiers cours officiels de chimie.

Sous Louis XV, Buffon en devint le directeur en l'orientant vers la recherche scientifique de pointe dans le domaine, négligé par les universités, des sciences naturelles. La Convention le transforma en l'actuel Muséum d'histoire naturelle. Il se vit alors adjoindre un département de zoologie (à l'origine grâce à la confiscation de la ménagerie de Versailles et des animaux montrés dans les rues) et de minéralogie ( à l'origine grâce à la confiscation de collections appartenant à des Émigrés)

La première institution créée exclusivement pour développer la recherche scientifique (c'est-à-dire ne se présentant pas comme une institution d'enseignement) fut l'Académie des sciences créée par Colbert en 1666. Selon l'américain Robert Gilpin (La science et l'État en France), c'est là qu'est née, en Occident, la profession de chercheur.

Elle s'engagea si nettement dans la recherche fondamentale que Colbert, un grand homme d'État dont le seul point faible était une culture limitée, la contraignit à s'orienter vers la recherche appliquée. Cette erreur, qui conduisit à perdre son temps avec une chose telle que la « Machine de Marly » (élever l'eau de la Seine pour alimenter les bassins de Versailles), se retrouve aujourd'hui dans les stupides programmes demandant à l'enseignement et à la recherche de répondre aux besoins des entreprises. Si l'on avait agi ainsi au XIXe siècle, nous nous éclairerions avec des lampes à huile d'une technicité phénoménale, mais l'électricité n'aurait pas dépassé le stade de la physique amusante.

Depuis le XIXe siècle, l'Académie des sciences, à l'instar des autres académies, est devenue le lieu où un grand savant fait l'objet d'une consécration officielle. Avant, c'était un réel centre de recherches où l'on pouvait accueillir de très jeunes chercheurs.

(Ajoutons que l'Académie de chirurgie, créée sous Louis XV [en 1731, d'abord sous le nom de Collège de chirurgie], fut à la fois un réel lieu d'enseignement, mais aussi de recherche)

À partir du XVIIe siècle, la plupart des nouvelles institutions concernant les sciences, les lettres et les arts sont dénommées académies. Le mot désignait à l'origine le jardin d'Athènes où était située l'école philosophique de Platon. Les académies s'étaient d'abord développées en tant qu'institutions privées, principalement en Italie (XVIe siècle). Elles devinrent en France des institutions publiques.

Nous venons de signaler les deux grandes académies scientifiques : l'Académie des Sciences sous Louis XIV, et l'Académie de chirurgie sous Louis XV.

D'autres académies furent destinées à faire sortir des universités ou des corporations d'arts mécaniques des hommes dont l'utilité sociale était de produire de la littérature, de la recherche littéraire et de la beauté.

La première académie royale apparut sous Louis XIII (1635) ; il s'agit évidemment de la célèbre Académie française.

Une autre institution typique des XVIIe et XVIIIe siècles est celle des troupes théâtrales privilégiées :

Enfin, il y a le cas d'une école, l'École royale de chant et déclamation créée sous Louis XV. Elle est à l'origine du Conservatoire national de musique et du Conservatoire national d'art dramatique (depuis la séparation, en 1946, des deux secteurs).

Dans un système où l'on ne connaissait pas la propriété littéraire et artistique (inventée sous la Révolution),les auteurs et les artistes étaient souvent confrontés à de graves difficultés matérielles. Mais les meilleurs d'entre eux (ceux que l'on jugeait tels alors) pouvaient espérer, dans une société inégalitaire, mais où le mécénat tenait une grande place, obtenir une pension du roi, d'un aristocrate ou même d'un grand bourgeois. Après la Révolution, s'accompagnant de la quasi-disparition du mécénat, le phénomène de la « bohème artistique » sera le symptôme d'un monde des arts et lettres en quête d'une nouvelle forme de reconnaissance sociale.

- Le papier - La chute de l'Empire avait privé l'Occident de certaines ressources, entre autres du papyrus. On se mit donc à écrire sur du parchemin, c'est-à-dire sur de la peau de bête (il nous en reste un mot, le vélin désignant à l'origine une fine peau de veau mort-né). Ce support était particulièrement cher : un manuscrit de qualité moyenne coûtait, dans la Bologne du XIIIe siècle, le salaire annuel d'un portier de la ville. C'est pourquoi l'écriture exigeait de nombreuses abréviations, afin de mettre le plus de choses sur chaque page (on trouvera les principales abréviations par l'intermédiaire du Portail de l'étudiant en histoire du droit). Inventé par le Chinois dans les premiers siècles de notre ère, l'art de fabriquer du papier a été transmis en Occident par les Arabes, d'abord en Espagne et en Italie aux XIe et XIIe siècles. Les artisans italiens ont, non seulement utilisé l'énergie fournie par le moulin à eau, mais ont en plus transformé la technique de fabrication (battoirs à mouvement alternatif).Dans le courant du XIVe siècle, le papier se répand dans les sites universitaires, ce qui encourage la prolixité des intellectuels, mais trop souvent aux dépens de la qualité (avec cependant de belles surprises). Jusqu'au XIXe siècle, le papier fut fabriqué à partir de chiffons. Sa qualité était extraordinaire : conservé dans des conditions normales, un manuscrit sur papier du XIVe siècle a pratiquement conservé la qualité du neuf. Au XIXe siècle, la diffusion du livre, mais surtout, à partir des années 1830, de la presse populaire, rendit cruciale la question de la matière première du papier (voir Les Illusions perdues de Balzac). Le choix industriel fut finalement d'utiliser le bois. Cependant, le papier fabriqué à partir du bois possède une durée de vie très limitée (les livres imprimés il y a plus de 120 ans commencent parfois à se désagréger). La solution est donc de sauver l'imprimé par l'édition électronique, tout aussi limitée en durée (un siècle, dit-on) mais reproductible, avant l'échéance fatale, très rapidement et pour un coût quasiment négligeable.
L'imprimerie - Qu'il s'agisse de l'Occident ou de l'Orient, l'invention de l'imprimerie a été précédée par celle du sceau (qui imprime au moins quelques lettres) et celle de la xylographie utilisant la gravure sur bois pour reproduire des dessins parfois accompagnés de textes. En Occident, le développement de la xylographie a été lié à l'apparition du papier aux XIVe et XVe siècles ; et, à la même époque, à l'engouement populaire pour les images pieuses (comportant parfois des textes d'une longueur non négligeable) et... les cartes à jouer! L'imprimerie se distingue de la xylographie en ce qu'elle utilise des caractères mobiles. Les Chinois, qui connaissaient déjà la xylographie au début de notre ère chrétienne, ont inventé les caractères mobiles (en argile cuite ou en résine solidifiée) au XIe siècle. Mais ce sont les Coréens qui mirent au point une technique fiable en inventant, au XIIIe siècle, les caractères mobiles en métal fondu, technique qui fut vite reprise par la Chine et introduite ensuite au Japon. Pourtant, ce n'est pas en Asie que se développa d'abord l'imprimerie. La première raison est d'ordre linguistique. L'écriture chinoise et l'écriture japonaise sont faites d'idéogrammes si nombreux qu'un lettré peut passer toute une existence d'érudition sans connaître tous les signes de son écriture nationale : combien faut-il de casiers dans un atelier typographique chinois au japonais? En revanche, la langue coréenne est devenue alphabétique au XVe siècle : on pouvait désormais l'imprimer en n'utilisant que quelques dizaines de caractères. Pourtant, l'imprimerie coréenne ne se développa que tardivement, et cela pour des raisons politiques : la nouvelle invention était réservée à l'usage interne de la cour ou pour placarder un ordre à la population. Il n'y avait donc pas de quoi faire vivre une industrie de l'imprimerie. Lorsqu'on voulait produire un texte calligraphié pour la cour, ou un ordre à diffuser dans le royaume, le plus simple était de faire graver une planche de bois. C'est pourquoi la xylographie l'emporta en Asie sur l'imprimerie, et cela jusqu'à l'ère industrielle. Si l'imprimerie passe pour une invention occidentale, c'est parce que s'était développée dans les universités du XIIIe et du XIVe siècle une industrie du livre. C'est ce qui manquait en Asie. Gutenberg, un orfèvre de Mayence, et ses associés, réalisèrent dans les années 1430-1450 une série d'inventions et de mises au point qui débouchèrent immédiatement sur la création d'entreprises industrielles mécanisant l'industrie manuelle du livre et faisant de celui-ci un produit de grande diffusion avec, dès les premières années, deux secteurs commerciaux : l'édition savante et le livre populaire diffusé par colportage (retour au texte).

2- L'apparition des étudiants (« écoliers » dans le vocabulaire de l'époque) fut à la fois un trouble à l'ordre public et une source d'enrichissement).

Troublant l'ordre public, les étudiants (dont certains, les « Goliards », n'étaient que des vagabonds du savoir dont on a retrouvé les chants, les carmina burana) se heurtaient régulièrement aux forces de police et furent souvent condamnés par les tribunaux. La violence policière et les condamnations judiciaires pouvaient aller jusqu'à la mort. Dans de tels cas, ou pour d'autres raisons (par ex. loyers trop élevés), les étudiants se mettaient en état de « cessation ». Il s'agissait d'une forme de grève particulièrement radicale, consistant à quitter massivement, parfois pour plusieurs années, la ville avec laquelle ils étaient en conflit.

Source d'enrichissement, les étudiants manquaient très vite à la ville qu'ils avaient quittée. On acceptait donc leurs exigences en les invitant à revenir. C'est ainsi qu'ils bénéficièrent d'un statut d'autonomie.

Institutionnellement, la chose se réalisa par la création, dans la première moitié du XIIIe siècle, par la création d'universités et de facultés dotées de ce que nous appelons aujourd'hui la « personnalité morale », dépendant directement du Saint-Siège et sur lesquelles le chancelier (à l'origine le « maître d'école » ou « écolâtre » de l'évêque) n'avait qu'une autorité nominale consistant à apposer sa signature sur les diplômes librement distribués par les facultés (sauf à Oxford où l'évêque ne résidait pas et où le chancelier pouvait diriger l'université, en apparaissant plus comme l'homme de l'université que comme celui de l'évêque).

Un étudiant arrivait très jeune à l'université, parfois à 12 ans. Il s'inscrivait d'abord à la faculté des arts (les « arts libéraux »), plus exactement dans un collège dépendant de cette faculté, où il recevait ce qui est devenu l'enseignement secondaire. Après ce qui était déjà appelé le « baccalauréat », il pouvait continuer dans la faculté des arts pour accéder à la maîtrise es arts (correspondant à un doctorat essentiellement littéraire et un peu scientifique) ou s'inscrire dans une autre faculté (théologie, droit canonique, droit civil, médecine) afin d'obtenir une licence ou un doctorat (retour au texte).

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