Université Paris X – Nanterre - Cours d'histoire du droit du travail - Professeur Jean-Pierre Baud
Chapitre 3
Le travail de l'artisan
(Modification du format le 7/1/08)
Section I – Les organisations professionnelles
§ 1 – La corporation, métier juré
La notion de métier juré, dirigé par une jurande, désigne un engagement par serment, un serment qui devait être prêté au moins par les maîtres lors de leur accession. D'emblée on perçoit qu'on est dans un tout autre contexte que celui du droit romain que l'on retrouve dans le Code civil. Il n'est pas question de ces unités de travail que l'on place ou d'un marché à emporter. Il est question d'un engagement dans une communauté. L'homme d'Ancien Régime ne se perçoit pas individuellement, mais au travers du groupe humain auquel il est intégré. Entrer dans une corporation, c'est s'engager dans une profession, au sens profond du terme, qui fait référence à un engagement religieux ou religieusement garanti : la profession signale la profession de foi. L'accès à un métier et l'entrée dans un ordre religieux ne sont pas tout à fait étrangers l'un à l'autre.
§2 – La hiérarchie corporative
A – Les principes
Au sein d'une corporation d'artisan, il n'y a pas, en principe, une distinction entre ceux qui commandent et ceux qui travaillent : tous les artisans travaillent. On travaille d'abord comme apprenti, puis comme compagnon et enfin, si l'on réalise un chef-d'oeuvre, on peut accéder à la maîtrise.
Au sein de l'atelier, qui en général ne se distingue pas de la maison du maître, les relations humaines sont souvent de type familial. Les règlements de la corporation ne se limitent pas au mode de fabrication, mais aussi aux relations de travail. L'autorité du maître est contrôlée et des juridictions sont prévues pour juger les conflits de travail. Le salaire et la durée du travail sont définis par la corporation. On travaille du lever au coucher du soleil, mais, à la différence du travail paysan, on ne connaît pas l'inactivité d'hiver : en revanche les jours fériés (fêtes chrétiennes, patronales et professionnelles) sont très nombreux. Le travail de nuit est interdit, entre autres pour éviter les incendies. D'ailleurs, participant fortement à la vie communale, les corporations sont soumises à certaines obligations d'intérêt public, telles qu'assurer des tours de guet pour signaler les débuts d'incendie et les combattre (à Paris, il y avait le guet royal [une force de police] et le guet bourgeois [sécurité civile], respectivement remplacés par la Garde républicaine et les pompiers de Paris).
En outre, un système de cotisations obligatoire permettait de constituer des caisses pour indemniser les risques sociaux : maladie, décès, invalidité, vieillesse. Certaines corporations avaient fondé, des lits d'hôpitaux au profit de leurs membres.
B – Les dérives
L'accès à la maîtrise était soumis à la seule condition de la réalisation d'un chef d'oeuvre. Mais l'usage s'établit bien vite de commémorer l'événement par des festivités onéreuses que l'impétrant devait financer, et de dispenser de ces dépenses les fils de maîtres. Se constituèrent ainsi des dynasties de maîtres régnant sur les corporations, et formant en outre l'ossature du corps municipal. C'est pourquoi se constituèrent, en marge des corporations, des organisations ouvrières.
Section II – Les organisations ouvrières
§ 1 – Les confréries
Au départ, les confréries étaient de nature religieuse. Elles n'étaient pas toutes professionnelles, telles ces confréries de « charitables », dont certaines existent toujours, qui se constituèrent au XIVe siècle, pour donner une sépulture décente aux morts de la peste noire
Les confréries corporatives groupèrent en un premier temps les maîtres et les compagnons. Mais au XVIe siècle, du fait l'évolution inégalitaire des corporations, eut comme conséquence logique l'apparition des confréries de maîtres et des confréries de compagnons. Celles-ci mirent en place des organisations annonçant ce qu'on rencontrera au XIXe siècle sous le nom de sociétés de secours mutuel (à l'origine de nos actuelles mutuelles complémentaires). Mais elles furent aussi à l'origine de grèves et provoquèrent ainsi l'hostilité des autorités publiques. À la veille de la Révolution, elles ne sont plus grand-chose. de « renards », etc.
§ 2 – Les compagnonnages
En revanche, les compagnonnages vont devenir quelque chose d'important. D'origine mystérieuse, certainement liée à la construction des cathédrales (d'où quelques liens originels avec la franc-maçonnerie), ils vont devenir de redoutables organisations de solidarité et de lutte. Parvenant à se rendre maîtres de l'embauche dans les villes où ils s'implantent, ils peuvent organiser le boycott des mauvais maîtres.
En outre, ils entendent maintenir la qualité de la formation professionnelle de leurs membres. Le chef d'oeuvre corporatif devient ainsi compagnonnique : ne pouvant que rarement ouvrir l'accès à la maîtrise, il garantit l'excellence de travail manuel et celui qui est désormais un « compagnon fini » accède à une véritable aristocratie ouvrière.
Cette formation exigeant la connaissance de la diversité des techniques tout un système d'accueil et de solidarité permet d'organiser un tour de France à la fois pédagogique et initiatique. L'itinéraire préféré était Paris - Lyon – Marseille – Toulouse – Bordeaux – Nantes – Paris. Ce fut l'itinéraire du premier Tour de France cycliste.
