Université Paris X – Nanterre - Cours d'histoire du droit du travail - Professeur Jean-Pierre Baud
Chapitre 3
La fin de l'esclavage
(Modification du format le 7/1/08)
A la fin du XVIIIe siècle, un mouvement en faveur de l'abolition de l'esclavage existe. Il a d'abord été représenté par les quakers de Pennsylvanie qui ont décidé, en 1774-1776, d'exclure de leur sein tous ceux qui pratiqueraient le commerce des esclaves, puis tous ceux qui, détenant des esclaves, refusaient de les émanciper. Le mouvement gagna d'autres régions des États-Unis.
Mais le plus actif des abolitionnistes fut alors l'aristocrate anglais William Wilberforce qui multiplia les motions abolitionnistes, qui furent parfois bien accueillie par la Chambre des Communes, mais qui ne purent vaincre la résistance de la Chambre des Lords.
Ainsi, lorsque la Révolution française fut confrontée au problème, ce fut dans le contexte d'un mouvement international dont le but était d'abolir la traite et l'esclavage.
Section I – Le mouvement international pour l'abolition de la traite des noirs
Des mesures destinées à abolir la traite des noirs furent prises en Angleterre (1807) et aux États-Unis (1808) mais elles ne pouvaient être effectives qu'à la condition de leur généralisation internationale et du contrôle des navires.
Au premier traité de Paris (1814), le gouvernement français s'était engagé à s'associer avec l'Angleterre «pour faire prononcer, par toutes les puissances de la Chrétienté, l'abolition de la traite des Noirs ». Cependant le traité prévoyait que la France pourrait encore pratiquer la traite pendant cinq ans.
Au congrès de Vienne (1815), l'abolition de la traite fut décidée, mais en laissant à chaque pays le soin de déterminer le délai d'application de cette mesure. En fait, la question principale était celle du droit de visite des navires, destiné à empêcher la traite clandestine. Mais la France et les États-Unis craignaient que ce droit de visite ne donne en fait à l'Angleterre le contrôle des mers.
La seule solution était donc l'abolition de l'esclavage lui-même, celle-ci entraînant automatiquement celle de la traite.
Section II – L'abolition de l'esclavage en France
Les philosophes avaient été unanimes à condamner l'esclavage, parfois hypocritement : Voltaire le condamnait tout en plaçant de l'argent dans une entreprise esclavagiste de Nantes.
À la veille de la Révolution, le mouvement abolitionniste français est représenté par une Société des amis des Noirs créée en1788. Mais son influence est très faible et elle n'a pas empêché les Français de proclamer la liberté et l'égalité dans la Déclaration de droits de l'homme de 1789, sans en déduire que l'esclavage était aboli de facto. Pire : il faudra attendre l'Assemblée législative pour que soit voté, le 28 mars 1792, un décret accordant l'égalité des droits politiques aux hommes de couleur libres.
Heureusement, il y avait alors un grand abolitionniste, un homme politique connu sous le nom d'abbé Grégoire, un prêtre citoyen dont l'oeuvre fut considérable sous la Révolution (entre autres émancipation des Juifs, constitution civile de clergé, défense de la langue française, création du Conservatoire national des arts et métiers). Il fut à l'origine de la loi d'abolition du 4 février 1794 (sous la Convention). Mais avec la loi du 20 mai 1802, Bonaparte rétablit l'esclavage et la traite des noirs.
Sous la Restauration, une forte propagande abolitionniste se développa dans certains milieux religieux et littéraires, mais le mouvement abolitionniste ne prit réellement son essor qu'avec le parlementaire alsacien Victor Schœlcher qui, lorsque fut proclamée en 1848 la Seconde République, fit comprendre qu'on ne pouvait pas revendiquer le suffrage universel en métropole et tolérer l'esclavage dans les colonies. On doit à son action le décret du 27 avril 1848 proclamant l'abolition immédiate de l'esclavage dans toutes les colonies et possessions françaises. En 1849, l'Assemblée nationale fixa une indemnité forfaitaire pour les anciens propriétaires d'esclaves. L'histoire de la France esclavagiste était-elle terminée? Il faudrait, pour l'affirmer, oublier l'esclavage pénal des travaux forcés et la situation voisine du travail forcé dans les colonies. En outre la logique de la mondialisation n'est-elle pas d'aboutir à l'esclavage, voire à l'anthropophagie (en sa version moderne du trafic d'organes)?